COMMUNE DE CRISSEY

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL



Le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, le Mardi 7 Février 2012 à 18 h 30, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul BONIN, Maire.


LE CONSEIL MUNICIPAL :

    DESIGNE un secrétaire de séance : Monsieur TALMEY.

    APPROUVE le compte rendu de la réunion du 05 Décembre 2011

    PREND acte des décisions prises par le Maire en vertu des délégations données par le Conseil Municipal.

    AUTORISE le Maire à signer tous les documents liés à la cession d’une partie de la parcelle AN 70 au profit du Service Santé au travail du BTP de Saône et Loire.

    AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention bilatérale avec le Grand Chalon relative à l’instruction des autorisations, des déclarations préalables, des demandes en matière d’urbanisme et autres autorisations de travaux (Compétence Urbanisme).

    FIXE le montant des subventions 2012 pour les voyages scolaires.

    PREND acte des marchés publics conclus en 2011.

    ADOPTE  le nouveau règlement intérieur de la commande publique.

    NOMME le clos des jeux de boules lyonnaises de Crissey : PILLOT Henri Xavier.

    DESIGNE les élus référents suivants pour la participation citoyenne : M.BONIN, M.MERMET et M.TALMEY.

    MODIFIE la durée hebdomadaire du temps de travail d’un adjoint technique de 2ème classe.
    CHANGE la durée hebdomadaire du temps de travail de l’adjoint du patrimoine de 1ère classe.
    VOTE le compte administratif 2011 de l’Assainissement.
    APPROUVE le compte de gestion 2011 de l’Assainissement.
    MODIFIE le règlement intérieur de la Salle des Fêtes.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H00.

  COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal s'est réuni, en séance ordinaire, le Lundi 18 avril 2011 à 18 h 30 , sous la présidence de Monsieur Jean-Paul BONIN, Maire.

Le Conseil Municipal s'est réuni, en séance ordinaire, le Lundi 28 mars 2011 à 18 h 30, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul BONIN, Maire.

 Le Conseil Municipal s'est réuni, en séance ordinaire, le Jeudi 17 février 2011 à 18 h 30 , sous la présidence de Monsieur Jean-Paul BONIN, Maire.

Le Conseil Municipal s'est réuni, en séance extraordinaire, le Vendredi 14 janvier 2011 à 12h15 , sous la présidence de Monsieur Jean-Paul BONIN, Maire. LE CONSEIL MUNICIPAL :